« Chère Cliente, cher Client,
Le monde et notre pays sont aujourd’hui confrontés à un dramatique évènement d’une ampleur sans précédent. La pandémie de Coronavirus ayant entrainé des mesures gouvernementales de confinement et de restrictions des déplacements, ainsi que des préconisations aux entreprises qui impactent toute l’économie de notre pays et ainsi le secteur de la distribution des véhicules de loisirs.
Cette pandémie revêt les caractéristiques d’imprévisibilité et d’irrésistibilité de la force majeure définie à l’article 1218 du code civil.
Vous avez acquis auprès de notre concession un véhicule de loisirs et nous vous remercions une nouvelle fois pour votre confiance.
En raison de cette pandémie, du confinement et des restrictions de circulation mises en place par les instances gouvernementales, ainsi que des directives faites aux entreprises par les pouvoirs publics qui en découlent et que nous ne pouvions prévoir lors de la signature du bon de commande, nous n’avons pas eu d’autres solutions que de fermer notre entreprise au public. Nos fournisseurs nous ont également d’ores et déjà informés de retards de fabrication et/ou de livraison.
Aussi les mesures gouvernementales qui accompagnent cette pandémie (confinement, restrictions des déplacements et directives aux entreprises) et les conséquences qui en résultent nous empêcheront inévitablement de vous livrer votre véhicule dans le délai prévu initialement dans le bon de commande. Ceci nous obligent donc à suspendre nos obligations contractuelles pour une durée encore inconnue. Nous tenions à vous en informer le plus rapidement possible. Ainsi, vous pourrez prendre le cas échéant toutes dispositions nécessaires.
Nous vous tiendrons informés dès que nous serons en mesure de vous confirmer une date de livraison.
Croyez bien chère cliente, cher client que nous sommes désolés de ce désagrément. Nous ferons le maximum pour vous livrer dès que les mesures de confinement seront levées.
Nous vous souhaitons beaucoup de courage en cette période difficile. Prenez soin de vous et de vos proches.
Très cordialement.
NB : Notre site internet www.multiloisirs.fr et pour tout contact : contact@mld-fr.com
Daniel MAJEROWICZ
Gérant »
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